Conditions d’Utilisation - Evolution Megastore

ACCEPTATION DES CONDITIONS

Les services que Magasin Evolution vous fournit sont assujettis aux conditions d’utilisation décrites ci-dessous. Magasin Evolution se réserve le droit de mettre à jour les conditions d’utilisation en tout temps sans vous en donner avis. Vous pouvez consulter la dernière version des conditions d’utilisation en cliquant sur l’hyperlien «Conditions d’utilisation» situé au bas de nos pages Web.

DESCRIPTION DES SERVICES

Par le biais de son réseau de propriétés Web, Magasin Evolution vous donne accès à diverses ressources, y compris des outils de développement, des zones de téléchargement, des forums de communication et de l’information sur les produits (appelés collectivement « Services »). Les Services, y compris les mises à jour, les améliorations, les nouvelles fonctions et/ou l’ajout de nouvelles propriétés Web, sont assujettis aux conditions d’utilisation.

RESTRICTION RELATIVE À L’USAGE PERSONNEL ET NON COMMERCIAL

Sauf mention contraire, les Services sont destinés à votre usage personnel et non commercial. Vous ne pouvez modifier, copier, distribuer, transmettre, afficher, exécuter, reproduire, publier, accorder sous licence, céder ni vendre des renseignements ou services obtenus par le biais des Services, ni créer des œuvres dérivées de ceux-ci.

CONFIDENTIALITÉ ET PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

Vous reporter aux informations de la Déclaration de confidentialité relatives à la collecte et à l’utilisation des renseignements vous concernant.

AVIS SPÉCIFIQUE AUX DOCUMENTS OFFERTS SUR LE PRÉSENT SITE WEB

L’autorisation d’utiliser des documents (tels communiqués de presse, fiches de produits et foires aux questions) provenant des Services est accordée, aux conditions suivantes : (1) l’avis de droits d’auteur ci-dessous doit apparaître sur tous les exemplaires, et l’avis de droits d’auteur et le présent avis d’autorisation doivent tous deux apparaître; (2) l’utilisation de ces documents provenant des Services doit être destinée uniquement à un usage informatif et non commercial ou personnel et ceux-ci ne seront pas copiés ni affichés sur un ordinateur-réseau ni diffusés dans les médias; et (3) aucune modification ne peut être apportée aux documents. L’utilisation à toute autre fin est formellement interdite par la loi, et peut entraîner des sanctions civiles et criminelles importantes. Les contrevenants seront poursuivis dans toute la mesure possible.

Les documents indiqués ci-dessus ne comprennent pas la conception ni la mise en page du site Web evolutionstore.ca ou de tout autre site appartenant à Magasin Evolution ou exploité, concédé sous licence ou contrôlé par Magasin Evolution. Les éléments des sites Web de Magasin Evolution sont protégés par les lois sur la présentation, les marques de commerce, la concurrence déloyale et par d’autres lois, et ils ne peuvent être copiés ni imités, en totalité ou en partie. Aucun logo, graphique, son ou image provenant d’un site Web de Magasin Evolution ne peut être copié ou retransmis sauf avec l’autorisation expresse de Magasin Evolution.

MAGASIN EVOLUTION ET/OU SES FOURNISSEURS RESPECTIFS NE FONT AUCUNE DÉCLARATION AU SUJET DE LA PERTINENCE DES RENSEIGNEMENTS CONTENUS DANS LES DOCUMENTS ET LES GRAPHIQUES CONNEXES PUBLIÉS DANS LE CADRE DES SERVICES À QUELQUE FIN QUE CE SOIT. TOUS CES DOCUMENTS ET GRAPHIQUES CONNEXES SONT FOURNIS « TELS QUELS », SANS GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT. MAGASIN EVOLUTION ET/OU SES FOURNISSEURS RESPECTIFS EXCLUENT PAR LES PRÉSENTES TOUTES LES GARANTIES ET CONDITIONS RELATIVEMENT À CES RENSEIGNEMENTS, Y COMPRIS TOUTES LES GARANTIES ET CONDITIONS DE QUALITÉ MARCHANDE, QU’ELLES SOIENT EXPRESSES, IMPLICITES OU LÉGALES, D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER, DE TITRE ET D’ABSENCE DE CONTREFAÇON. MAGASIN EVOLUTION ET/OU SES FOURNISSEURS RESPECTIFS NE PEUVENT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE DOMMAGES SPÉCIAUX, INDIRECTS OU CONSÉCUTIFS NI DE QUELQUES DOMMAGES QUE CE SOIT DÉCOULANT DE LA PERTE D’UTILISATION, DE LA PERTE DE DONNÉES OU DE MANQUE À GAGNER, QUE CE SOIT DANS UNE ACTION FONDÉE SUR UN CONTRAT, SUR LA NÉGLIGENCE OU SUR UN AUTRE DÉLIT, RÉSULTANT DE L’UTILISATION OU DU RENDEMENT DES RENSEIGNEMENTS DISPONIBLES À PARTIR DES SERVICES, OU SE RAPPORTANT À UN TEL RENDEMENT OU UTILISATION.

LES DOCUMENTS ET LES GRAPHIQUES CONNEXES PUBLIÉS SUR LES SERVICES POURRAIENT COMPORTER DES INEXACTITUDES TECHNIQUES OU DES ERREURS TYPOGRAPHIQUES. DES MODIFICATIONS SONT AJOUTÉES RÉGULIÈREMENT AUX RENSEIGNEMENTS PRÉVUS AUX PRÉSENTES. MAGASIN EVOLUTION ET/OU SES FOURNISSEURS RESPECTIFS PEUVENT EN TOUT TEMPS APPORTER DES AMÉLIORATIONS ET/OU DES MODIFICATIONS À L’UN OU PLUSIEURS DES PRODUITS DÉCRITS AUX PRÉSENTES.

AVIS RELATIFS AUX DOCUMENTS ET AUX SERVICES OFFERTS SUR LE PRÉSENT SITE WEB

MAGASIN EVOLUTION ET/OU SES FOURNISSEURS RESPECTIFS NE PEUVENT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE DOMMAGES SPÉCIAUX, INDIRECTS OU CONSÉCUTIFS NI DE QUELQUES DOMMAGES QUE CE SOIT DÉCOULANT DE LA PERTE D’UTILISATION, DE LA PERTE DE DONNÉES OU DE MANQUE À GAGNER, QUE CE SOIT DANS UNE ACTION FONDÉE SUR UN CONTRAT, SUR LA NÉGLIGENCE OU SUR UN AUTRE DÉLIT, RÉSULTANT DE L’UTILISATION OU DU RENDEMENT DES DOCUMENTS, DE LA PRESTATION DE SERVICES OU DU DÉFAUT DE RENDRE DES SERVICES, OU DE RENSEIGNEMENTS DISPONIBLES À PARTIR DES SERVICES OU SE RAPPORTANT À UN TEL RENDEMENT, UTILISATION, PRESTATION OU DÉFAUT.

COMPTE D’UTILISATEUR, MOT DE PASSE ET SÉCURITÉ

Si l’un des Services exige que vous ouvriez un compte, vous devez compléter le processus d’inscription en nous fournissant les renseignements courants, complets et exacts demandés sur le formulaire d’inscription applicable. Vous choisirez aussi un mot de passe et un nom d’utilisateur. Vous êtes entièrement responsable de préserver la confidentialité de votre mot de passe et de votre compte. De plus, vous êtes entièrement responsable de toutes les activités intervenant dans votre compte. Vous convenez d’aviser immédiatement Magasin Evolution de toute utilisation non autorisée de votre compte ou de toute autre violation de sécurité. Magasin Evolution ne pourra être tenue responsable des pertes que vous pourriez subir par suite de l’utilisation par quelqu’un d’autre de votre mot de passe ou de votre compte, que vous soyez au courant ou non. Toutefois, vous pourriez être tenu responsable des pertes subies par Magasin Evolution ou par un tiers en raison de l’utilisation par quelqu’un d’autre de votre compte ou de votre mot de passe. Vous ne pouvez en aucun temps utiliser le compte de quelqu’un d’autre sans l’autorisation du détenteur du compte.

PAS D’UTILISATION ILLÉGALE OU INTERDITE

Comme condition de votre utilisation des Services, vous ne pouvez utiliser les Services à quelque fin qui soit illégale ou interdite par les présentes conditions et par les avis. Vous ne pouvez utiliser les Services de quelque manière qui puisse endommager, désactiver, surcharger ou compromettre un serveur de Magasin Evolution, ou le ou les réseaux reliés à un serveur de Magasin Evolution, ni nuire à l’utilisation et à la jouissance des Services par un tiers. Vous ne pouvez tenter d’obtenir un accès non autorisé aux Services, à d’autres comptes, à des systèmes informatiques ou à des réseaux reliés à un serveur de Magasin Evolution ou à l’un des Services, au moyen du piratage, de l’extraction de mots de passe ou par tout autre moyen. Vous ne pouvez obtenir ni tenter d’obtenir du matériel ou des renseignements par un moyen qui n’a pas été rendu disponible intentionnellement par le biais des Services.

UTILISATION DES SERVICES

Les Services peuvent comprendre des services de courrier électronique, des services de babillard électronique, des zones de clavardage, des groupes de discussion, des forums, des communautés, des albums photos et/ou d’autres utilitaires de message ou de communication conçus pour vous permettre de communiquer avec d’autres (appelés chacun un « service de communication » et collectivement « services de communication »). Vous convenez d’utiliser les services de communication uniquement pour afficher, envoyer et recevoir des messages et du matériel qui sont appropriés et, le cas échéant, liés à un service de communication particulier. Par exemple, et non de manière limitative, vous convenez de ne pas poser l’un des gestes suivants lorsque vous utilisez les services de communication :

Utiliser les services de communication en association avec des sondages, des concours, des opérations pyramidales, des chaînes de lettres, des pourriels, des polluriels, ou des messages qui se reproduisent ou ne sont pas sollicités (commerciaux ou autres).
Diffamer, abuser, harceler, traquer, menacer ou autrement violer les droits légaux (comme le droit à la vie privée et le droit de publicité) d’autres personnes.
Publier, afficher, télécharger vers le serveur, distribuer ou diffuser des sujets, des noms, du matériel ou des renseignements inopportuns, blasphématoires, diffamatoires, obscènes, indécents ou illégaux.
Télécharger vers le serveur ou autrement rendre disponibles des fichiers contenant des images, des photos, des logiciels ou d’autre matériel protégé par les lois en matière de propriété intellectuelle, y compris par exemple, et non de manière limitative, les lois sur les droits d’auteur ou les marques de commerce (ou par le droit à la vie privée ou le droit de publicité), à moins que vous ne déteniez ou ne contrôliez les droits dans ceux-ci ou que vous n’ayez obtenu tous les consentements nécessaires pour le faire.
Utiliser du matériel ou des renseignements, y compris des images ou des photos, qui sont rendus disponibles par le biais des Services de toute manière qui viole un droit d’auteur, une marque de commerce, un brevet, un secret commercial ou un autre droit de propriété d’une partie.
Télécharger vers le serveur des fichiers contenant des virus, des chevaux de Troie, des vers, des bombes logiques, des robots d’annulation de messages, des fichiers corrompus ou d’autres logiciels ou programmes semblables qui peuvent endommager le fonctionnement de l’ordinateur d’un tiers ou le bien d’un tiers.
Annoncer ou offrir de vendre ou d’acheter des biens ou services à des fins commerciales, à moins que ces services de communication permettent expressément de tels messages.
Télécharger tout fichier affiché par un autre utilisateur d’un service de communication dont vous savez, ou devriez raisonnablement savoir, qu’il ne peut être légalement reproduit, affiché, exécuté et/ou distribué de cette manière.
Falsifier ou effacer tout renseignement relatif à la gestion des droits d’auteur, comme les indications d’origine de l’auteur, les avis juridiques ou autres avis appropriés, les désignations de propriétaire ou les étiquettes indiquant l’origine ou la source de tout matériel contenu dans un fichier téléchargé vers le serveur.
Refuser à tout autre utilisateur d’utiliser les services de communication et d’en jouir, ou l’en empêcher.
Violer tout code de conduite ou autres directives applicables à un service de communication particulier.
Récolter ou autrement recueillir des renseignements au sujet d’autres personnes, y compris des adresses électroniques.
Violer des lois ou des règlements applicables.
Créer une fausse identité afin de tromper d’autres personnes.
Utiliser, télécharger ou autrement copier, ou encore fournir (moyennant des frais ou gratuitement) à une personne ou à une entité un répertoire des utilisateurs des Services ou tout autre renseignement relatif aux utilisateurs ou à l’utilisation ou toute partie de tels renseignements.

Magasin Evolution n’a aucune obligation de surveiller les services de communication. Toutefois, Magasin Evolution se réserve le droit, à son entière discrétion, d’examiner le matériel affiché sur les services de communication et de supprimer tout matériel. Magasin Evolution se réserve le droit de résilier votre accès à l’un des services de communication ou à tous ces services, en tout temps et sans préavis, pour quelque motif que ce soit.

Magasin Evolution se réserve le droit, en tout temps, de divulguer tout renseignement qu’elle juge nécessaire pour satisfaire à une loi, un règlement, une procédure judiciaire ou une demande gouvernementale applicable, ou pour éditer, refuser d’afficher ou retirer tout renseignement ou matériel, en totalité ou en partie, à la discrétion exclusive de Magasin Evolution.

Soyez toujours prudent lorsque vous fournissez un renseignement personnel permettant de vous identifier ou d’identifier vos enfants dans des services de communication. Magasin Evolution ne contrôle pas ni n’appuie le contenu, les messages ou les renseignements qui se trouvent sur tout service de communication; par conséquent, Magasin Evolution rejette expressément toute responsabilité relativement aux services de communication et aux actions résultant de votre participation à tout service de communication. Les gestionnaires et les hôtes ne sont pas des porte-parole autorisés de Magasin Evolution, et leurs opinions ne reflètent pas nécessairement celles de Magasin Evolution.

Le matériel téléchargé vers les services de communication peuvent être assujettis à des restrictions affichées relatives à l’usage, à la reproduction et/ou à la diffusion; il vous incombe de respecter ces restrictions si vous téléchargez le matériel.

MATÉRIEL FOURNI À MAGASIN EVOLUTION OU AFFICHÉ SUR UN SITE WEB DE MAGASIN EVOLUTION

Magasin Evolution ne réclame pas la propriété du matériel que vous fournissez à Magasin Evolution (y compris les commentaires et les suggestions) ou que vous affichez, téléchargez vers le serveur, saisissez ou soumettez sur l’un des Services ou de ses services connexes pour qu’ils soient consultés par le grand public, ou par les membres d’une communauté publique ou privée (ci-après appelés collectivement « soumissions », chacune étant appelée une « soumission »). Toutefois, en affichant, téléchargeant vers le serveur, saisissant, fournissant ou soumettant (ci-après appelés « affichant ») votre soumission, vous accordez à Magasin Evolution, à ses sociétés affiliées et aux titulaires nécessaires d’une sous-licence l’autorisation d’utiliser votre soumission dans le cadre de l’exploitation de leurs activités Internet (notamment tous les Services Magasin Evolution), y compris notamment les droits de licence permettant : de copier, distribuer, transmettre, afficher publiquement, exécuter publiquement, reproduire, éditer, traduire et reformater votre soumission; de publier votre nom relativement à votre soumission, et le droit d’accorder une sous-licence à l’égard de ces droits à tout fournisseur des Services.

Aucune rémunération ne sera versée pour l’utilisation de votre soumission tel qu’il est prévu aux présentes. Magasin Evolution n’a aucune obligation d’afficher ou d’utiliser toute soumission que vous pouvez lui fournir; Magasin Evolution peut, en tout temps et à son entière discrétion, retirer une soumission.

En affichant une soumission, vous garantissez et déclarez que vous détenez ou contrôlez autrement tous les droits à l’égard de votre soumission, tels que décrits dans les présentes conditions d’utilisation, y compris notamment tous les droits nécessaires pour vous permettre de fournir, d’afficher, de télécharger vers le serveur, de saisir ou de présenter les soumissions.

En plus de la garantie et déclaration énoncée ci-dessus, en affichant une soumission qui contient des images ou des photos, ou qui est autrement graphique en totalité ou en partie (ci-après appelés « images »), vous garantissez et déclarez : a) que vous êtes le propriétaire des droits d’auteur sur ces images, ou que le propriétaire des droits d’auteur sur ces images vous a donné l’autorisation d’utiliser ces images ou tout contenu et/ou images contenus dans celles-ci d’une manière compatible avec la manière et le but de votre utilisation et dans la mesure autrement autorisée par les présentes conditions d’utilisation et les Services; b) que vous détenez les droits nécessaires pour accorder les licences et les sous-licences décrites dans les présentes conditions d’utilisation; et c) que chaque personne illustrée dans ces images, le cas échéant, a consenti à l’utilisation des images tel que prévu dans les présentes conditions d’utilisation, y compris par exemple, et non de manière limitative, la distribution, l’affichage public et la reproduction de ces images. En affichant des images, vous accordez : a) à tous les membres de votre communauté privée (pour chacune de ces images disponible aux membres de cette communauté privée), et/ou b) au public en général (pour chacune de ces images disponible n’importe où sur les Services, autres qu’une communauté privée) l’autorisation d’utiliser vos images dans le cadre de l’utilisation, telle que permise par les présentes conditions d’utilisation, de l’un des Services (y compris par exemple, et non de manière limitative, faire des impressions et des articles cadeau qui incluent ces images), et comprenant notamment une licence non exclusive, mondiale et libre de redevances permettant de : copier, distribuer, transmettre, afficher publiquement, exécuter publiquement, reproduire, éditer, traduire et reformater vos images sans que votre nom soit attaché à ces images, et le droit d’accorder à un fournisseur des Services une sous-licence sur ces droits. Les licences accordées sur les images dans les phrases qui précèdent seront résiliées au moment où vous retirerez complètement ces images des Services; toutefois, cette résiliation ne touchera pas les licences accordées relativement à ces images avant le moment où vous les retirez complètement. Aucun dédommagement ne sera versé relativement à l’utilisation de vos images.

AVIS ET PROCÉDURE DE PRÉSENTATION DES RÉCLAMATIONS POUR VIOLATION DE DROITS D’AUTEUR

Les avis pour allégation de violation de droits d’auteur doivent être envoyés à abuse@evolutionstore.ca. TOUTES LES DEMANDES NON PERTINENTES À LA PROCÉDURE QUI SUIT NE RECEVRONT AUCUNE RÉPONSE.

LIENS À DES SITES DE TIERS

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AVIS DE DROITS D’AUTEUR